4 Août 2017

Le CONSEIL MUNICIPAL se déroulera en séance ordinaire
Le Vendredi 4 Août 2017 à 18 h 30 en Mairie

Présents :
BARUFFA Jocelyne, PONS Claude, CADE Christian, , ROUX-BIDALI Cathy, SOZZANI Geneviève
Absents : BASTANTI Dominique -GAYMARD Venance , ROUX BIDALI Catherine a été élu secrétaire
La séance a débuté à 18 h 30

1/ COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2017,
Aucune observation n’est formulée ADOPTE à l’unanimité
2/ PROGRAMME VOIRIE COMMUNALE 2017
Madame la Maire rappelle le plan de financement voté lors de la précédente réunion sur un montant de travaux de 20 820 € HT : Etat au titre de la DETR et le CONSEIL DEPARTEMENTAL au titre des Amendes de Police et de la Dotation cantonale
Compte tenu :
1/ Madame la Sénatrice ESTROSI SASSONE a proposé une dotation au titre de sa réserve parlementaire à hauteur de 50 % d’un projet,
2/ que l’Etat ne pourra financer qu’en 2018 alors que les travaux seront réalisés à l’automne 2017,
Madame la Maire propose de modifier le plan de financement
Réserve parlementaire (50 %) : 10 410 €
Dotation cantonale : 3 500 €
Amendes de police : 2 745 € ADOPTE à l’unanimité.
3/ MISE EN SOUTERRAIN LIGNE BT ET EP
Lors de la dernière assemblée, il a été décidé de retenir la mise en souterrain de la Basse Tension et de l’Eclairage Public du canton jusqu’à St Antoine, et de demander au SDEG l’établissement d’un nouveau devis correspondant.
Le montant est de 86 122.50 € HT.
Madame la Maire propose d’approuver la réalisation de ces travaux pour le montant ci-dessus mentionné, d’en confier la maîtrise d’ouvrage au SDEG dans le cadre de ses compétences et de s’engager à financer la part communale sur ses fonds propres. ADOPTE à l’unanimité.
4/ DECISION MODIFICATIVE N° 1 ADOPTE à l’unanimité.
5/ SORTIE DE LA METROPOLE DU SDEG
Madame la Maire informe l’assemblée qu’au terme du processus de sortie de la Métropole du SDEG, les communes adhérentes au Syndicat sont appelées à s’exprimer sur ce retrait dans un délai de 3 mois à compter du 29 Juin 2017.
ADOPTE à l’unanimité.
6/ PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Madame la Maire rappelle que les Communes doivent se doter d’un plan communal de sauvegarde.
Ce document, pour les petites Communes, très simple doit préciser les moyens humains, matériels dont elle dispose pour faire face à des situations l’occasion de catastrophes. Le risque majeur pour la Commune de Châteauneuf, il s’agit du feu de forêt. Claude PONS et Christian CADE travailleront en collaboration avec le Maire à l’élaboration de ce document qui sera porté à la connaissance de la population.
7/POINT SUR LES TRAVAUX
Eglise Ste Anne : Les travaux sont terminés.
Eglise St Nicolas : Les travaux commencent en Septembre pour une durée de 2 mois minimum.
Monuments aux morts : Les ouvrages ont été nettoyés et les lettres repeintes.
Local montée de la ferme : Les travaux sont terminés (sol, murs et porte). Les hydrocarbures y sont stockés.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00