CONSEIL MUNICIPAL DU 4 Décembre 2016
Présents :
BARUFFA Jocelyne, PONS Claude, BASTANTI Dominique, CADE Christian, GAYMARD Venance, ROUX-BIDALI Cathy, SOZZANI Geneviève.
Madame ROUX BIDALI Catherine a été élue secrétaire
1/ Compte rendu du 18 Septembre 2016
2/ Adhésions
2-1 Communauté de Communes Alpes d’Azur au Syndicat Mixte pour les inondations, l’aménagement et la gestion de l’eau (SMIAGE) maralpin
La Communauté de Communes Alpes d’Azur a adhéré au Syndicat Mixte ci-dessus mentionné. Les Communes membres doivent se prononcer cette adhésion dans un délai de 2 mois suite à sa notification, à défaut de quoi la décision sera réputée favorable.
2-2 Association des communes pastorales de la région PACA
Compte tenu des objectifs poursuivis par cette association (maintenir, améliorer, développer et promouvoir les activités pastorales) ainsi que des missions de soutien, de préservation et de valorisation des ressources patrimoniales) Madame le Maire propose d’adhérer à cette Association.
3/ Création emploi Adjoint Administratif 2ème classe
Suite au départ de l’Agent communautaire détaché dans la Commune à compter du 1er Janvier 2017, il est nécessaire de pourvoir à son remplacement.
Madame la Maire propose la création d’un emploi d’Adjoint Adminitratif 2ème classe à temps complet à raison de 12 heures hebdomadaires.
4/AUBERGE COMMUNALE : Approbation des tarifs
L’exploitation de l’auberge communale a été confiée à M. Christian LOYEZ sous l’enseigne Auberge de l’Ecureuil, à compter du 1er Novembre 2016.
5/ Travaux communaux
5-1 Rénovation de la toiture de l’église Ste Anne aux Tourrès
5-2 Réfection toiture bâtiment en copropriété
5-3 Rénovation bâtiment « Ecole »
Ce dossier en délégation de maîtrise d’ouvrage Communauté de Communes Alpes d’Azur.
5-4 Réfection cave sous terrasse Mairie
6/ Décision modificative
Madame la Maire propose des régularisations comptables (augmentation du poste Personnel non titulaire et Cabane Mortis).
7/ Indemnité de conseil allouée au Trésorier.
Comme chaque année, il convient de verser l’indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor, calculée sur la base des dépenses moyennes annuelles des trois dernières années. Elle s’élève pour l’année 2016 à 274.19 €.
8/ Tarifs eau et assainissement 2017
Madame la Maire propose de maintenir les tarifs à :
•Redevance eau : 86.10 €
•Redevance assainissement : 61.50 €
9/ Informations diverses
Madame la Maire donne des informations sur les subventions obtenues (auberge, cabane de mortis, voirie communale) et sur l’avancement des travaux.